Exigences relatives à l'équipement de sécurité
Vous devez avoir le bon équipement à bord. En cas de problème sur l’eau, vous serez beaucoup mieux préparé à réagir si vous avez le bon équipement à bord, si celui-ci fonctionne bien et si toutes les personnes à bord peuvent le trouver et s’en servir. N’oubliez pas que la meilleure protection sur l’eau, c’est de porter en permanence votre gilet de sauvetage ou votre VFI.
Tout l’équipement de sécurité à bord doit être :
-
En bon état de fonctionnement;
-
Accessible en permanence (et ainsi utilisable en cas d’urgence);
-
Entretenu et remplacé conformément aux instructions ou aux recommandations du fabricant.
Au Canada, l’équipement de sécurité requis à bord dépend du type et de la longueur de votre embarcation. Vous pouvez déterminer la longueur de votre embarcation :
-
En lisant les caractéristiques du produit du fabricant;
-
En mesurant votre embarcation (de la surface extérieure avant à la surface extérieure arrière de la coque – de la proue à la poupe).
RAPPELEZ-VOUS : Ces exigences en matière d’équipement s’appliquent seulement aux embarcations de plaisance et sont les mêmes que vous possédiez, louiez ou empruntiez une embarcation. Elles concernent les embarcations classiques, telles que les embarcations à moteur, les voiliers et les motomarines, ainsi que les embarcations moins courantes utilisées à des fins récréatives uniquement, telles que les hydroglisseurs, les véhicules à coussin d’air (aéroglisseurs) et les véhicules à portance dynamique. Elles s’appliquent également aux planches à cerf-volant.
Ces exigences ne s’appliquent pas aux jouets aquatiques gonflables autopropulsés. Ces jouets ne sont pas conçus pour une utilisation en eaux libres. Si vous choisissez d’utiliser ces jouets en eaux libres, les agents chargés de l’application de la loi les considèreront comme des embarcations de plaisance assujetties aux mêmes règles strictes.
L’utilisation de bâtiments télécommandés ou de planches de surf propulsées par un moteur à hélice est interdite au Canada.
Exigences minimales en matière d’équipement de sécurité
Le tableau suivant présente l’équipement de sécurité minimal qui doit se trouver à bord d’une embarcation de plaisance. Vous pouvez décider de transporter plus d’équipements selon votre type d’embarcation, votre activité ainsi que les conditions météorologiques et l’état des eaux du moment et à venir. Après avoir déterminé quel équipement vous devez avoir à bord, lisez les sections qui suivent afin de vous renseigner sur chaque type d’équipement.
Remarque 1 – Dispositif de remontée à bord
Un dispositif de remontée à bord n’est requis que si la hauteur à franchir pour remonter à bord de l’embarcation à partir de l’eau (franc-bord) est supérieure à 0,5 m (1 pi 8 po).
Remarque 2 – Fusées de détresse
Des fusées de détresse ne sont pas requises à bord d’une embarcation dans l’un ou l’autre des cas suivants :
-
l’embarcation navigue sur un fleuve, une rivière, un canal ou un lac où elle ne peut jamais se trouver à plus d’un mille marin (1.852 km) de la rive;
-
l’embarcation n’a pas de couchettes et participe à une compétition officielle ou aux derniers préparatifs de celle-ci.
Remarque 3 – Écope et pompe de cale manuelle
Une écope ou une pompe de cale manuelle n’est pas requise sur une embarcation qui ne peut pas contenir suffisamment d’eau pour chavirer ou qui comprend des compartiments étanches hermétiques et difficilement accessibles.
Remarque 4 – Feux de navigation
Des feux de navigation sont requis seulement si l’embarcation navigue après le coucher du soleil ou avant son lever, ou par visibilité restreinte (brume, chute de neige, etc.).
Remarque 5 –Compas magnétique
Un compas magnétique n’est pas requis si le bateau mesure 8 m (26 pi 3 po) ou moins et navigue en vue d’amers.
Remarque 6 – Réflecteur radar
Les réflecteurs radars sont requis sur les embarcations d’une longueur inférieure à 20 m (65 pi 7 po) et les embarcations fabriquées principalement de matériaux non métalliques. Le réflecteur radar n’est pas requis si :
-
l’embarcation est utilisée dans des conditions de trafic limité, de jour et par beau temps, et lorsque le réflecteur radar n’est pas essentiel pour assurer la sécurité de l’embarcation;
-
la petite taille de l’embarcation ou les activités de l’embarcation menées loin de la navigation radar rendent à peu près impossible le transport ou l’utilisation d’un réflecteur radar.
RAPPELEZ-VOUS : Comme les lois sur la navigation sont mises à jour de temps à autre, vous devez vous assurer d’avoir l’information la plus récente. Si le GUIDE DE SÉCURITÉ NAUTIQUE diffère de la réglementation, souvenezvous que c’est toujours le texte réglementaire le plus récent qui s’applique.
