Remarques

Remarque 1 – Dispositif de remontée à bord
Un dispositif de remontée à bord n’est requis que si la hauteur à franchir pour remonter à bord de l’embarcation à partir de l’eau (franc-bord) est supérieure à 0,5 m (1 pi 8 po).

Remarque 2 – Fusées de détresse

Les fusées étaient auparavant appelées Types A, B, C et D. On trouve encore ces désignations dans certains documents ou publications. Le tableau ci-dessous explique la relation.

ANCIENNE DÉSIGNATION PAR TYPE

NOUVELLE DESCRIPTION

Type A

Fusée à parachute

Type B

Fusée à étoiles multiples

Type C

Fusée à main

Type D

Fusée fumigène

Des fusées de détresse ne sont pas requises à bord d’une embarcation dans l’un ou l’autre des cas suivants :

l’embarcation navigue sur un fleuve, une rivière, un canal ou un lac où elle ne peut jamais se trouver à plus d’un mille marin (1.852 km) de la rive;
l’embarcation n’a pas de couchettes et participe à une compétition officielle ou aux derniers préparatifs de celle-ci.

Le nombre de fusées requis peut être réduit de 50 % (le nombre de fusées fumigènes ne peut pas dépasser 50 % du nombre de fusées fumigènes indiqué dans les tableaux ci-dessus) si le bateau présente l’une des caractéristiques suivantes :

Un moyen de communication bidirectionnelle*;
Une balise de localisation personnelle émettant à 406 MHz** portée par le conducteur du bateau; ou
Une radiobalise de localisation des sinistres émettant à 406 MHz***.

* Les moyens de communication bidirectionnelle peuvent comprendre une radio maritime VHF, un téléphone satellite ou un téléphone cellulaire (si la radio VHF ou le téléphone cellulaire est situé dans une zone desservie).

**Une balise de localisation personnelle (BLP) à 406 MHz doit satisfaire aux exigences de la Loi sur la radiocommunication. Toutes les BLP codées pour le Canada doivent être enregistrées auprès du Registre canadien des balises à l’adresse https://www.cbr-rcb. ca/cbr/ ou par téléphone au 1-877-406-7671 (sans frais). L’enregistrement d’une balise auprès du Registre canadien des balises est gratuit. Les balises codées pour le Canada ne peuvent pas être enregistrées dans un autre registre.

***Une radiobalise de localisation des sinistres (RLS) émettant à 406 MHz doit satisfaire aux exigences du Règlement technique sur les stations de navires (radio) et doit également être enregistrée auprès du Registre canadien des balises. Voir ** ci-dessus.

En vous assurant que votre BLP ou votre RLS à 406 MHz est enregistré, et en mettant cette information à jour régulièrement, vous aiderez le personnel de recherche et sauvetage à vous repérer en cas de situation de détresse.

Pour plus d’informations sur les radios VHF et les RLS, veuillez visiter :

https://www.tc.gc.ca/eng/marinesafety/oep-navigation-radiocomms-faqs-1489.htm

Remarque 3 – Écope et pompe de cale manuelle
Une écope ou une pompe de cale manuelle n’est pas requise sur une embarcation qui ne peut pas contenir suffisamment d’eau pour chavirer ou qui comprend des compartiments étanches hermétiques et difficilement accessibles.

Remarque 4 – Feux de navigation
Des feux de navigation sont requis seulement si l’embarcation navigue après le coucher du soleil ou avant son lever, ou par visibilité restreinte (brume, chute de neige, etc.).

Remarque 5 –Compas magnétique
Un compas magnétique n’est pas requis si le bateau mesure 8 m (26 pi 3 po) ou moins et navigue en vue d’amers.

Remarque 6 – Réflecteur radar
Les réflecteurs radars sont requis sur les embarcations d’une longueur inférieure à 20 m (65 pi 7 po) et les embarcations fabriquées principalement de matériaux non métalliques. Le réflecteur radar n’est pas requis si : l’embarcation est utilisée dans des conditions de trafic limité, de jour et par beau temps, et lorsque le réflecteur radar n’est pas essentiel pour assurer la sécurité de l’embarcation; la petite taille de l’embarcation ou les activités de l’embarcation menées loin de la navigation radar rendent à peu près impossible le transport ou l’utilisation d’un réflecteur radar.

Remarque 6 – Réflecteur radar

Les réflecteurs radars sont requis sur les embarcations d’une longueur inférieure à 20 m (65 pi 7 po) et les embarcations fabriquées principalement de matériaux non métalliques. Le réflecteur radar n’est pas requis si :

l’embarcation est utilisée dans des conditions de trafic limité, de jour et par beau temps, et lorsque le réflecteur radar n’est pas essentiel pour assurer la sécurité de l’embarcation;

la petite taille de l’embarcation ou les activités de l’embarcation menées loin de la navigation radar rendent à peu près impossible le transport ou l’utilisation d’un réflecteur radar.