Remarques

Remarque 1 – Dispositif de remontée à bord
Un dispositif de remontée à bord n’est requis que si la hauteur à franchir pour remonter à bord de l’embarcation à partir de l’eau (franc-bord) est supérieure à 0,5 m (1 pi 8 po).
Remarque 2 – Fusées de détresse
Des fusées de détresse ne sont pas requises à bord d’une embarcation dans l’un ou l’autre des cas suivants :

l’embarcation navigue sur un fleuve, une rivière, un canal ou un lac où elle ne peut jamais se trouver à plus d’un mille marin de la rive;

l’embarcation n’a pas de couchettes et participe à une compétition officielle ou aux derniers préparatifs de celle-ci.

Remarque 3 – Écope et pompe de cale manuelle
Une écope ou une pompe de cale manuelle n’est pas requise sur une embarcation qui ne peut pas contenir suffisamment d’eau pour chavirer ou qui comprend des compartiments étanches hermétiques et difficilement accessibles.
Remarque 4 – Feux de navigation
Des feux de navigation sont requis seulement si l’embarcation navigue après le coucher du soleil ou avant son lever, ou par visibilité restreinte (brume, chute de neige, etc.).
Remarque 5 –Compas magnétique
Un compas magnétique n’est pas requis si le bateau mesure 8 m (26 pi 3 po) ou moins et navigue en vue d’amers.
Remarque 6 – Réflecteur radar
Les réflecteurs radars sont requis sur les embarcations d’une longueur inférieure à 20 m (65 pi 7 po) et les embarcations fabriquées principalement de matériaux non métalliques. Le réflecteur radar n’est pas requis si :

l’embarcation est utilisée dans des conditions de trafic limité, de jour et par beau temps, et lorsque le réflecteur radar n’est pas essentiel pour assurer la sécurité de l’embarcation;

la petite taille de l’embarcation ou les activités de l’embarcation menées loin de la navigation radar rendent à peu près impossible le transport ou l’utilisation d’un réflecteur radar.

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