Bateaux à moteur plus de 12 m jusqu’à 24 m (39’4″ – 78′ 9″)

Exigences minimales en matière d’équipement de sécurité

Le tableau suivant présente l’équipement de sécurité minimal qui doit se trouver à bord d’une
Bateaux à moteur plus de 12 m jusqu’à 24 m (39’4″ – 78′ 9″). Vous pouvez décider de transporter plus d’équipements selon votre type d’embarcation, votre activité ainsi que les conditions météorologiques et l’état des eaux du moment et
à venir. Après avoir déterminé quel équipement vous devez avoir à bord, lisez les sections qui suivent afin de vous renseigner sur chaque type d’équipement.

DISPOSITIFS DE SAUVETAGE INDIVIDUELS
Un (1) gilet de sauvetage ou VFI pour chaque personne à bord
Un (1) dispositif de remontée à bord

(voir remarque 1)
Une (1) ligne d’attrape flottante d’au moins 15 m (49 pi 3 po) de longueur
Une (1) bouée de sauvetage munie d’un feu à allumage automatique ou attachée à une ligne flottante d’au moins 15 m (49 pi 3 po) de longueur
SIGNAUX VISUELS
Une (1) lampe de poche étanche
Douze (12) fusées de type A, B, C ou D, dont pas plus de six (6) sont de type D

(voir remarque 2)
ÉQUIPEMENT DE SÉCURITÉ DE BÂTIMENT
Une (1) ancre et un (1) câble, un (1) cordage ou une (1) chaîne ou une combinaison de ceux-ci d’une longueur minimale de 50 m (164 pi 1 po)
Des dispositifs de pompage de cale
ÉQUIPEMENT DE NAVIGATION
Un (1) appareil de signalisation sonore. Si le bateau mesure 20 m ou plus, deux (2) appareils conformes aux normes applicables précisées dans le
Règlement sur les abordages
Feux de navigation

(voir remarque 4)
Un (1) compas magnétique conforme aux exigences du

Règlement sur la sécurité de la navigation

(voir remarque 5)

Un (1) réflecteur radar

(voir remarque 6)
MATÉRIEL DE LUTTE CONTRE LES INCENDIES
Un (1) extincteur portatif 10BC aux endroits suivants :

• à chaque accès à tout endroit où se trouve un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération à combustible;

• à l’entrée de tout local habité;

• à l’entrée de la salle des machines.

Une (1) hache
Deux (2) seaux d’au moins 10 litres chacun

EXIGENCES EN MATIÈRE DE FEUX DE NAVIGATION ET DE MARQUES SELON

OPTION 1

• Un (1) feu de tête de mât

• Des feux de côté

• Un (1) feu de poupe

FACULTATIF

Un (1) second feu de tête de mât à l’arrière du premier et plus que haut que celui-ci

Ancre de nuit

• Un (1) feu blanc visible sur tout l’horizon

FACULTATIF – Un (1) autre feu blanc visible sur tout l’horizon, à l’arrière et plus bas que l’autre feu

REMARQUE : Vous pouvez utiliser tous les feux disponibles pour illuminer les ponts.

Le jour

• Une (1) boule

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